L’histoire du Canada comme vous ne l’avez jamais vue!
Droits d’auteur
Le contenu, les pages et le matériel présentés sur ce site Internet (y compris, notamment, le texte, les images, les bandes audio ou vidéo) et dans le logiciel (y compris, notamment, les images ou fichiers intégrés dans le logiciel ou générés par ce dernier, ou les données qui accompagnent ce logiciel) (individuellement et collectivement appelés le " matériel "), sont la propriété de la Société d’histoire nationale du Canada, ou sont utilisés avec la permission de cette dernière, et sont également protégés par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d’auteur et de marques. La compilation (ce qui signifie la collection, la disposition et l’assemblage) de tout le matériel et du contenu de ce site est également la propriété exclusive de la Société d’histoire nationale du Canada, et est protégée par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d’auteur.
Il est strictement interdit de copier, de reproduire, de republier, de réimprimer, de modifier, d’adapter, d’exposer, de traduire, de distribuer, de transmettre, de télécharger, d’afficher, de vendre, de présenter publiquement, de décompiler, de désassembler ou d’exploiter, de quelle que façon que ce soit, le matériel, en tout en partie. Il est toutefois autorisé de télécharger une copie du matériel sur un seul ordinateur, à des fins personnelles et non commerciales, pourvu que tous les avis de droit d’auteur et de propriété exclusive demeurent intacts. Toute utilisation non autorisée du matériel sera considérée comme une infraction aux lois en matière de droit d’auteur, de marques, de protection des renseignements personnels et de publicité, et aux règlements et lois sur les communications, et pourrait être passible de sanctions pénales.
Avis afférant à la marque
Les marques, logos et marques de service (collectivement appelés " marques ") qui apparaissent sur le site sont des marques de la Société d’histoire nationale du Canada, ou d’autres organismes, en attente d’enregistrement, enregistrées ou non enregistrées. Vous NE POUVEZ PAS utiliser les marques de la Société d’histoire nationale du Canada, qu’il s’agisse de dessins ou de mots symboles, pour un nom de produit ou un titre de publication qui ne relève pas de la Société d’histoire nationale du Canada, ou dans le cadre de vos propres marques, afin d’identifier des produits et services qui ne sont pas ceux de la Société d’histoire nationale du Canada. Vous ne pouvez pas utiliser les marques d’une façon qui porterait à confusion pour les clients, qui altérerait ces marques, ou qui contribuerait à discréditer ou à dénigrer la Société d’histoire nationale du Canada.
Nous vous informons également que la Société d’histoire nationale du Canada appliquera de façon rigoureuse ses droits en matière de propriété intellectuelle, dans toute la mesure permise par la loi, et n’hésitera pas à recourir aux poursuites au criminel. Rien dans le site ne doit être interprété comme accordant, de façon implicite ou par assentiment, le droit d’utiliser les marques figurant dans le site, sans l’autorisation écrite expresse de la Société d’histoire nationale du Canada ou des tierces parties qui détiennent les marques apparaissant dans le site.
Pour plus d’information sur les utilisations autorisées des marques du détenteur, veuillez consulter notre Guide des graphiques.
Avertissement
LE SITE EST PRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ D’HISTOIRE NATIONALE DU CANADA " TEL QUEL ". LA SOCIÉTÉ D’HISTOIRE NATIONALE DU CANADA NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À L’EXPLOITATION DU SITE, L’INFORMATION, LE CONTENU, LE MATÉRIEL OU LES PRODUITS QUE L’ON TROUVE DANS CE SITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS CANADIENNES APPLICABLES, LA SOCIÉTÉ D’HISTOIRE NATIONALE DU CANADA DÉCLINE TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE PERTINENCE POUR UN USAGE PARTICULIER. LA SOCIÉTÉ D’HISTOIRE NATIONALE DU CANADA NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES, EN TOUT GENRE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES DOMMAGES DIRECTS ET INDIRECTS, ET LES DOMMAGES ACCESSOIRES, PUNITIFS ET CONSÉCUTIFS.
Loi applicable
Ce site est créé et contrôlé par la Société d’histoire nationale du Canada, dans la province du Manitoba, au Canada. Par conséquent, les lois du Manitoba régiront ces avertissements et modalités, sans donner effet à tout principe de conflits de lois. Nous nous réservons le droit d’apporter des changements à notre site et à ces avertissements et modalités, en tout temps.
Publicité